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Marques déposées par monsieur ROBELIN Dominique
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DOMAINE DE L'ESCATTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ESCATTES
Monsieur ROBELIN Dominique

Numéro de dépôt :
1379083
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESCATTES

Déposée le 19 février 1986 par monsieur ROBELIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ESCATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROBELIN Dominique domicilié(e) Mas d'Escattes, (34200) Calvisson. - France.

La marque DOMAINE DE L'ESCATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESCATTES est expirée depuis le 19 février 1996.

ROBELIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ACTASIGNER (A. S.) , MASTER'ACT S. A. , TOP'ACT , CHATEAU SCATISSE , SOCIETE FRANCAISE DE GENIE JURIDIQUE


Monsieur ROBELIN Dominique - Mas d'Escattes, (34200) Calvisson. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Vins de pays ou d'appellation d'origine, spiritueux y compris les eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, et liqueurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.